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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Color
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Favorite QUALITÉ OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Favorite QUALITÉ OR
Color, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3168687
Date de dépôt :
06/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2022
Favorite QUALITÉ OR de Color

Présentation de la marque Favorite QUALITÉ OR

Déposée le 6 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Color auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Favorite QUALITÉ OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Color domicilié(e) 16 rue Gaston Castel, Zac de Saumaty - 13016 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 704 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Favorite QUALITÉ OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Favorite QUALITÉ OR est expirée depuis le 6 juin 2022.

Color a également déposé les autres marques suivantes : DICOMATIQUE , LES FRUITS DU BIONHEUR , L'ARBRE A FRUIT DE LA NATURE ET DU GOÛT , APERO'SUN , La Favorite Plus , SUN , SUN ENCAS , SUN BOX , SUN PAUSE DOUCEUR , D. LAFOURCADE CARDAMOME ARTISAN GLACIER


Color, société par actions simplifiée - 16 rue Gaston Castel, Zac de Saumaty - 13016 - MARSEILLE - France - SIREN 407704600


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 8 avril 2004 - Changement d'adresse n°390336 - Publication au BOPI 2004-04-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Inscription le 4 avril 2007 - Changement d'adresse n°451664 - Publication au BOPI 2007-04-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Inscription le 2 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544234 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2012 n°2508597 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

- Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles - Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.